Il résulte de l'article L. 212-1 du code de la propriété intellectuelle que bénéficie de la protection du droit des artistes-interprètes, toute personne qui représente, chante, récite, déclame, joue ou exécute de toute autre manière une oeuvre de l'esprit, à la seule condition que son interprétation présente un caractère personnel.

Ce dernier fait nécessairement défaut lorsqu'il est avéré que les interprètes en cause peuvent aisément être remplacés.

Par ailleurs, et en application des dispositions de l'article L. 112-1 du code de la propriété intellectuelle, la protection des droits d'auteur suppose que soient précisément caractérisées l'originalité de l'expression et celle de la composition.